Webinaire de clôture des projets FARMaine (PSDR4 Grand Ouest) et TRANSFORME (Office Français pour la Biodiversité)

12 jan­vier 2021, 9h -12h30 

PRESENTATION  

A l’automne 2020, deux pro­jets coor­don­nés au sein du labo­ra­toire « Géo­ma­tique et Fon­cier » (CNAM) et par­ta­geant des ques­tion­ne­ments com­muns autour de la mise en œuvre des poli­tiques publiques d’environnement et de leurs effets sur les usages et le fon­cier dans les espaces de fonds de val­lées sont en cours d’achèvement :   

  • FAR­Maine (PSDR4 GO) : Fon­cier, Amé­na­ge­ment et Régu­la­tions sur le bas­sin de la Maine (EA GeF, UR LARESS, UMR ESO Le Mans, UMR SMART-LERECO, AC3A) 
  • TRANSFORME (OFB) : Tran­sac­tion fon­cière et régu­la­tion des usages des milieux aqua­tiques (EA GeF, UMR SMART-LERECO, UMR CITERES, UMR ART-Dev) 

Cette demi-jour­née per­met­tra de pré­sen­ter les dif­fé­rentes approches dis­ci­pli­naires et résul­tats des pro­jets FAR­Maine et TRANSFORME, de les dis­cu­ter au regard de ceux obte­nus dans d’autres démarches de recherche actuel­le­ment en cours et d’identifier des pistes nou­velles pour des tra­vaux futurs tant d’un point de vue métho­do­lo­gique qu’en termes de questionnements.

Pour mémoire, plu­sieurs regards dis­ci­pli­naires (amé­na­ge­ment de l’espace-urbanisme, droit, éco­no­mie, géo­gra­phie, géo­ma­tique, socio­lo­gie) ont été mobi­li­sés dans le cadre de ces pro­jets pour mieux ques­tion­ner les moda­li­tés de mise en œuvre de poli­tiques publiques d’environnement et leurs consé­quences sur ces espaces spé­ci­fiques que sont les fonds de vallée. 

Le pro­jet FAR­Maine, cen­tré sur les effets de ces poli­tiques sur les pra­tiques et le fon­cier agri­coles le fon­cier, for­mu­lait trois ques­tions principales : 

 Quelles impli­ca­tions socio-spa­tiales et éco­no­miques des poli­tiques d’environnement sur les pra­tiques agri­coles et le fon­cier dans les espaces de fonds de val­lée ?  

 Quels modes de régu­la­tin des usages sur le fon­cier suite à la mise en œuvre de ces poli­tiques d’environnement ?  

 Vers l’émergence de nou­veaux sys­tèmes agri­coles répon­dant aux enjeux envi­ron­ne­men­taux locaux dans les fonds de val­lée ?  

Plu­sieurs sec­teurs du bas­sin ver­sant de la Maine ont été inves­ti­gués dans le cadre des études de cas (Basses Val­lées Ange­vines, bas­sin de l’Oudon, val­lée du Sar­thon et Alpes Man­celles, val­lée du Loir sarthoise). 

Le pro­jet TRANSFORME, en se concen­trant sur les opé­ra­tions de res­tau­ra­tion éco­lo­gique des milieux aqua­tiques, cher­chait quant à lui à appré­hen­der l’ensemble des pro­ces­sus de négo­cia­tion à l’œuvre dans le cadre de ces pro­jets, les moda­li­tés de défi­ni­tion et de mise en œuvre de l’action fon­cière néces­saire pour ces opé­ra­tions, ain­si que leurs consé­quences dans la régu­la­tion des usages au sein des espaces impac­tés. La recherche empi­rique a été menée sur les cours d’eau du Cher, de la Dor­dogne, de la Dronne et de la Reys­souze. 

Ce pro­jet a cher­ché à mobi­li­ser une approche en termes de « tran­sac­tion foncière ». 

PROGRAMME  

Cette demi-jour­née a voca­tion à pré­sen­ter les dif­fé­rentes approches dis­ci­pli­naires et les prin­ci­paux résul­tats des pro­jets FAR­Maine et TRANSFORME, de les dis­cu­ter au regard de ceux obte­nus dans d’autres démarches de recherche actuel­le­ment en cours et d’identifier des pistes nou­velles pour des tra­vaux futurs tant d’un point de vue métho­do­lo­gique qu’en termes de questionnements. 

Après un temps d’introduction (9h-9h10), 4 pré­sen­ta­tions seront proposées : 

  1. 9h10-9h50 : Quelles poten­tia­li­tés offertes par les poli­tiques publiques d’environnement pour les pra­tiques et le fon­cier agri­coles ? L’apport de l’économétrie spa­tiale (Nej­la Ben Arfa). 
  1. 9h50-10h30 : Les logiques de contrac­tua­li­sa­tion dans le champ de l’action publique envi­ron­ne­men­tale : du cadre théo­rique à la sai­sie par les por­teurs ins­ti­tu­tion­nels des poli­tiques publiques d’environnement (Eli­sa­beth Botrel et Marie Fournier) 

Pause 10h30-10h40 

  1. 10h40-11h20 : La res­tau­ra­tion de la conti­nui­té éco­lo­gique face aux pro­blé­ma­tiques fon­cières (Caro­line Le Calvez) 
  1. 11h20-12h : Le Domaine Public Flu­vial (DPF), une oppor­tu­ni­té pour la res­tau­ra­tion éco­lo­gique (Mathieu Bon­ne­fond et May­lis Desrousseaux) ? 
  1. 12h-12h20 : Com­ment faire conver­ser recherche et démarches de pros­pec­tive ter­ri­to­riale (Pas­cal Dagron) ? 

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